REGLEMENT INTERIEUR DE L’AS TRAINOU HAND-BALL

 

 

 

A REGLEMENT ADMINISTRATIF :

 

1-Rôle du règlement intérieur :

 

Le règlement intérieur fixe les règles au sein de l’association. Chaque membre, chaque licencié ou son représentant légal, s’engage à respecter ces règles et à les appliquer. L’adoption de ce règlement ainsi que toute modification future doit-être voté à l’unanimité par l’ensemble des adhérents  lors d’une l’assemblée générale.

 

2-élection du bureau

 

Le bureau est élu lors de l’assemblée générale annuelle. Il doit-être composé au minimum d’un président d’un trésorier, d’une secrétaire et d’un représentant par équipe.

Chaque année tous les membres du bureau sont sortants et doivent se représenter à chaque assemblée générale. Pour être membre du bureau, il faut être majeur, licencié ou parent d’un licencié mineur de l’association. L’élection des différentes fonctions au sein du bureau est effectuée par les membres par un vote à la majorité.

En cas d’égalité lors du vote, la voix du président sortant comptera double même s’il ne se représente pas au bureau afin de dégager une majorité.

 

3- Rôle et fonctionnement du bureau

 

Le rôle du bureau est de veiller au bon fonctionnement de l’association sous la responsabilité de son président. Il se réunira au moins 3 fois par an sur convocation de son président et aussi souvent que nécessaire. Les licenciés et/ou représentants légaux peuvent assister aux réunions s’ils le désirent en s’inscrivant auprès du président ou secrétaire avant la réunion.

Toutes les décisions concernant l’association, les matches, les licenciés, l’organisation de manifestations, le partenariat avec un sponsor ou une autre association devront être soumises au vote du bureau. La décision se prendra à la majorité. En cas d’égalité, le vote du président comptera double pour dégager une majorité.

 

Après chaque réunion, le secrétaire de l’association établira un compte-rendu qui sera soumis à chaque membre du bureau. Un résumé pourra être donné suite à une réunion sur simple demande.

L’assemblée générale se déroulera une fois par an ou sera établi un bilan sportif et financier de la saison écoulée et ou sera procédé à l’élection du nouveau bureau. Tous les membres de l’association seront invités à y participer.

La comptabilité est assurée par le trésorier sous la responsabilité du président qui a un droit de regard et de contrôle. Tout membre de l’association peut demander des informations sur les comptes de celle-ci.

 

4-Rôle et responsabilité de l’entraîneur

 

L’entraîneur doit former les licenciés au hand-ball avec les moyens que le club met à sa disposition. Son objectif doit-être de faire progresser les joueurs techniquement, physiquement mais aussi de leur apprendre l’esprit d’équipe, la solidarité et le fair-play. Il doit-être exemplaire vis à vis des joueurs tant au niveau des règles du hand-ball que du respect de l’adversaire.

 

L’entraîneur a la responsabilité des licenciés pendant les horaires des entraînements et des matchs.

 

Il est rappelé à chaque membre que les entraîneurs sont bénévoles.

 

5-Responsabilité des licenciés et/ou de ses représentants légaux :

 

Les licenciés sont responsables de leurs effets personnels. L’AS TRAINOU HAND BALL décline toute responsabilité en cas de perte ou de vols d’objets que ce soit à l’’ entraînement ou lors d’un match. Ils sont également responsables de toute dégradation de matériel ou des infrastructures mises à leur disposition. Si le joueur licencié est mineur, son représentant légal sera considéré comme responsable.

En cas de dégradation, la réparation de celle-ci sera facturée au coupable ou à son représentant légal.

Les joueurs s’engagent à rendre leur tenue de match (short et maillot) en bon état en fin de saison sur demande du club. En cas de non-restitution ou de détérioratio, la tenue sera facturée au joueur ou à son représentant légal.

En cas de litige, un licencié ou son représentant légal pourra demander un entretien avec le président ou un membre du bureau pour l’exposer. Toute décision sera votée à la majorité par le bureau.

 

B- REGLEMENT SPORTIF

 

1- Domaine d’application

 

Ce règlement intérieur de la section Hand-ball de l’AS Trainou vient en complément des statuts pour préciser quelques règles de fonctionnement. Il peut être modifié et complété chaque année, il est validé par l’Assemblée Générale.

 

2- Limites de responsabilité

 

         2-1 pour les enfants mineurs

L’accompagnateur adulte d’un enfant mineur se rendant à une séance d’entraînement, à une compétition ou à un rendez-vous ne doit le laisser sur place qu’après s’être assuré de la présence d’ un dirigeant. En fin de séance, ou au retour d’une rencontre à l’extérieur, l’entraîneur ou le dirigeant veillera à ce que chaque enfant mineur soit pris en charge par un adulte. Pour des raisons évidentes de fonctionnement le responsable de chaque enfant s’engage à être ponctuel, et si possible être présent cinq minutes avant. Les dirigeants déclinent toute responsabilité en cas d’accident survenant à l’enfant évoluant en dehors des structures du club alors qu’il est censé y être. Le représentant légal doit prévenir l’entraineur en cas d’absence de l’enfant.

 

         2-2 En cas de blessure ou d’accident

 

 En cas de blessure ou d’accident, et dans le cadre  du système licence-assurance de la FFHB dont il a pris connaissance en adhérant au club (voir bulletin d’inscription fédéral), le joueur doit faire la déclaration avec le formulaire officiel disponible auprès du président.

Attention : Lors de la signature de son dossier d’inscription le joueur, ou son représentant légal s’il est mineur reconnaît l’existence d’options en matière d’assurance comprise dans la licence étant la couverture de base

 

3 Déplacements

 

         Au cours de la saison, les parents sont sollicités pour assurer bénévolement les déplacements des équipes de jeunes. Dans un souci d’équité, il est demandé à chaque parent d’assurer au moins deux déplacements par saison et de prendre en charge une partie des coéquipiers de son enfant.

Les parents des mineurs autorisent les responsables du club et les parents d’ autres jeunes joueurs à procéder aux déplacements dans leur voiture personnelles ou de location pour les compétitions du club, officielles ou amicales, pour les conduire sur les lieux de sélections éventuelles ou lors de sorties organisées dans le cadre de l’ activité liée au hand-ball.

4 Modalités d’inscription 

 

         4-1 dépôt des dossiers

 

Il faut impérativement être licencié à la F.F.H.B. pour participer aux activités du club (match, entraînement, tournois, etc) ; pour cela l’adhérent doit avoir remis son dossier complet au club : fiche de renseignements, photo, autorisations parentales (transport par les parents ou bénévoles, droit à l’image, contrôle antidopage). Le bulletin joint au règlement intérieur doit être signé, le certificat médical doit être joint et les paiements doivent être effectués.

 

        

         4-2 Cotisations

 

                   4-2-1 Obligation de versement :

 

La cotisation fait partie intégrante du dossier de licence, ce qui signifie que la qualification du joueur ne sera acquise qu’après son versement. La participation aux activités du club est conditionnée par le versement d’au moins 1/3 de la cotisation due, faute de quoi les activités au club seront suspendues. D’ autre part le bureau peut accorder un échelonnement à toute personne qui en fait la demande.

 

                   4-2-2 Modalités de remboursement :

 

En cas d’indisponibilité ou de départ d’un licencié, le remboursement de la cotisation peut-être envisagé, en totalité ou en partie sous réserve des conditions suivantes :

         Qu’une demande écrite et motivée du licencié soit transmise au bureau et que la saison ne soit pas entamée.

 

Remarque : les nouveaux joueurs peuvent bénéficier de 3 entraînements d’essai, avant tout engagement.

Si l’adhérent peut bénéficier d’aides (Comités d’entreprises etc …) le club lui délivrera une facture ou une attestation pour qu’il puisse faire valoir ses droits. Les situations particulières qui n’entrent pas dans celles exposées ci-dessus seront examinées par le bureau.

 

         4-3  Entraînements

 

Les joueurs, gymnases et horaires d’entraînements sont communiqués en début de saison, par le responsable de chaque équipe. Cela implique que le licencié s’engage à être sur le terrain, en tenue, aux horaires fixés par les entraîneurs.

 

5- Obligations morales et sportives des membres 

 

         5-1 Comportement

 

L’adhésion à l’AS Trainou hand-ball matérialisé par la délivrance d’une licence officielle entraîne l’acceptation pleine et entière de ce règlement intérieur.

 

Le joueur s’engage moralement envers le club et en particulier envers son équipe à adopter une attitude sportive et respectueuse, tant envers les autres joueurs qu’envers son entraîneur ou son responsable d’équipe, à répondre aux convocations, et à participer aux activités dictées par son entraîneur. Il doit s’efforcer d’être disponible et prévenir son responsable d’équipe en cas d’indisponibilité. Le joueur s’engage à respecter le matériel et le règlement intérieur du gymnase (port de chaussures…) Le club décline toute responsabilité des éventuels vols d’objets personnels des joueurs (exemple : téléphone portable, bijoux …)

 

         5-2 Amendes

 

Les amendes infligées au club, par les instances fédérales, imputables à l’ensemble d’une équipe (ex : forfait), sont à la charge du club, et doivent rester exceptionnelles, et justifiées. Par contre, chaque sanction assortie d’une amende, implique un passage en commission de discipline. Cette commission est chargée de déterminer la part de l’amende imputable au joueur. Elle se réserve aussi la possibilité d’exclure temporairement ou de façon définitive, le ou les licenciés. Dans tous les cas aucun remboursement de licence ne sera accordé.

 

         5.3 Accompagnants

 

Toute personne qui déborde sur le terrain est sous la responsabilité du Responsable de Salle.

 

 

6 – Obligations du club

 

En tenant compte des contraintes liées à l’âge des adhérents, l’AS Trainou hand-ball s’efforce de mettre en place des compétitions et des entraînements pour chaque catégorie d’âge. Des aménagements particuliers peuvent-être effectués en fonction des dispositions des entraîneurs qui sont des bénévoles. Ces dispositions sont réexaminées chaque début de saison.

Les informations sur les calendriers des matchs sont diffusées dès que disponibles auprès des instances fédérales et rappelées à chaque entraînement précédent un match.